Conditions d’utilisation

Ces conditions d’utilisation ont été mises à jour pour la dernière fois jeudi le 24 Mai 2018.

Contexte
Ces conditions d’utilisation, ainsi que tous les autres documents mentionnés ci-dessous, fixent les conditions d’utilisation selon lesquelles vous pouvez utiliser ce site web, https://guidetolondon.org.uk (« notre site »). Veuillez lire attentivement ces conditions d’utilisation pour vous assurer de bien comprendre tous les éléments.

Tout utilisateur est censé avoir donné son consentement tacite aux conditions d’utilisation lors de la première utilisation de notre site et d’y être tenu légalement. Si vous n’acceptez pas de respecter ces conditions d’utilisation, ni d’être tenu légalement par ces conditions, vous devez cesser immédiatement toute utilisation de notre site.

1.Définitions et interprétation
1.1 Dans ces Conditions d’utilisation, à moins que le contexte n’exige autrement, les expressions suivantes ont les significations suivantes : « Contenu » désigne tout texte, image, audio, vidéo, scripts, code, logiciel, bases de données et toute autre forme d’information susceptible d’être stockée sur un ordinateur, qui apparaît sur notre site ou qui fait partie de notre site; et
« Nous/Notre/Nos » signifie ‘Guide London’ c a d le nom public et le site web de l’Association of Professional Tourist Guides (APTG), une société à responsabilité limitée, enregistrée en Angleterre dont l’adresse enregistrée est 128 Theobald’s Road, Londres, WC1X 8TN et dont la principale adresse commerciale est la même.

2. Notre organisation
2.1 Notre site est détenu et exploité par l’Association of Professional Tourist Guides (APTG), une société privée à responsabilité limitée, enregistrée en Angleterre sous le numéro de société 3942284, dont l’adresse enregistrée est 128 Theobald’s Road, Londres, WC1X 8TN et dont la principale adresse commerciale est 128 Theobald’s Road, Londres, WC1X 8TN.
2.2 La personne chargée de la protection des données est Anna Simpson et elle peut être contactée par courriel à admin@guidelondon.org.uk ou par téléphone au numéro + 44 (0)20 7611 2545, ou par courrier à 128 Theobald’s Road, Londres, WC1X 8TN.

3. Accès à notre site
3.1 L’utilisation de notre site est gratuite.
3.2 Il est de votre responsabilité de prendre toutes les mesures nécessaires pour accéder à notre site.
3.3 L’accès à notre site est fourni « tel quel» et “selon sa disponibilité ». Nous pouvons modifier, suspendre ou interrompre notre site (ou n’importe quelle partie de celui-ci) à tout moment et sans préavis. Nous ne serons pas responsables envers vous d’aucune façon si notre site (ou une partie de celui-ci) n’est pas disponible à tout moment et pour n’importe quelle période.

4. Protection de la propriété intellectuelle
4.1 Tout le contenu de notre site incluant, de façon non limitative, les droits d’auteur et d’autres droits de propriété intellectuelle à moins d’être expressément étiqueté autrement, sont la propriété exclusive de notre société. Tout contenu est protégé par les lois sur la protection de la propriété intellectuelle applicables au Royaume-Uni ainsi que par les traités internationaux.
4.2 Sous réserve de la sous-clause[s] 4.3 [and 4.6], toute reproduction, distribution, vente, soustraitance, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de notre société.
4.3 Vous pouvez:
4.3.1 Accéder, regarder et utiliser notre site en employant un navigateur (y compris tout navigateur web intégré dans d’autres types de logiciels ou d’applications);
4.3.2 Télécharger notre site (ou n’importe quelle partie de celui-ci) pour la capage;
4.3.3 Imprimer une copie de toutes les pages de notre site;
4.3.4 Télécharger des extraits de pages sur notre site;  et
4.3.5 Enregistrer les pages de notre site pour une consultation plus tard  et/ou hors ligne.
4.4 Notre statut de propriétaire et d’éditeur du Contenu sur notre site (ou celui des contributeurs autorisés et identifiés, le cas échéant) doit toujours être reconnu.
4.5 Vous ne pouvez pas utiliser aucune partie du contenu enregistré ou téléchargé de notre site à des fins commerciales sans avoir d’abord obtenu notre autorisation (ou celle de nos concédants, le cas échéant). Cela n’interdit pas l’accès, la consultation et l’utilisation normale de notre site à des fins d’information générale, soit par des utilisateurs professionnels, soit par des consommateurs.
4.6 Rien dans ces Conditions d’utilisations ne limite ou exclut les dispositions du chapitre III de la Loi de ‘Copyright, Designs and Patents’ de 1988, «Actes autorisés en ce qui concerne les œuvres protégées», couvrant en particulier la fabrication de copies temporaires; la recherche et l’étude privée; la fabrication de copies pour l’analyse de texte et de données pour la recherche non commerciale; critiques, citations et reportages; caricature, parodie ou pastiche; et l’inclusion fortuite de matériel protégé par le droit d’auteur.

5. Liens hypertextes vers notre site
5.1 Vous pouvez établir un lien vers notre site à condition que :
5.1.1 Vous le faites d’une manière juste et légale;
5.1.2 Vous ne le faites pas d’une manière qui suggère aucune forme d’association, d’approbation ou d’autorisation de notre part lorsqu’il n’y en a pas;
5.1.3 Vous n’utilisez pas de logos ou de marques affichés sur notre site sans notre autorisation écrite expresse; et
5.1.4 Vous ne le faites pas d’une manière calculée pour nuire à notre réputation ou pour en tirer un profit injuste.
5.2 Vous pouvez mettre en place un lien à n’importe quelle page de notre site.
5.3 Le cadrage ou l’intégration de notre site dans d’autres sites Web est interdit sans notre autorisation écrite préalable. Veuillez nous contacter à admin@guidelondon.org.uk pour plus d’informations.
5.4 Vous ne pouvez pas établir un lien vers notre site à partir d’un site où le contenu principal contient du matériel qui :
5.4.1 est sexuellement explicite;
5.4.2 est obscène, délibérément offensif, haineux ou autrement incendiaire;
5.4.3 encourage la violence;
5.4.4 promeut ou aide à toute forme d’activité illégale;
5.4.5 discrimine ou est diffamatoire à l’égard des individus, des groupes ou des classes de personnes, de race, de sexe, de religion, de nationalité, de handicap, d’orientation sexuelle ou d’âge;
5.4.6 est destiné à ou est susceptible de menacer, harceler, ennuyer, alarmer, déranger, contrarier ou gêner une autre personne;
5.4.7 est calculé ou est susceptible, d’une manière ou d’une autre, de tromper une autre personne;
5.4.8 est destiné ou est susceptible d’une manière ou d’une autre de porter atteinte (ou de menacer de porter atteinte) à la vie privée d’une autre personne;
5.4.9 usurpe l’identité  d’une autre personne de manière trompeuse ou dénature d’une manière ou d’une autre l’identité ou l’affiliation d’un individu d’une manière visée à tromper (les parodies évidentes ne sont pas incluses dans cette définition à condition qu’elles ne relèvent pas d’aucune des autres dispositions de cette sous-clause 5.4);
5.4.10 n’implique aucune forme d’affiliation avec Nous là où il n’y en a pas;
5.4.11 porte atteinte ou aide à la violation des droits de propriété intellectuelle (y compris, mais sans s’y limiter, le droit d’auteur, les marques de commerce et les droits de base de données) de toute autre partie; ou
5.4.12 est créé en violation de toute obligation légale due aux tiers, y compris, sans s’y limiter, les obligations contractuelles et les obligations de confiance.
5.5 Les restrictions de contenu prévues dans la sous-clause  5.4 ne s’appliquent pas au contenu soumis à des sites par d’autres utilisateurs à condition que l’objet principal du site soit conforme aux dispositions de la clause 5.4. Il n’est pas interdit par exemple, d’afficher des liens sur des sites de réseautage social à usage général simplement parce qu’un autre utilisateur peut publier un tel contenu. Il est néanmoins  interdit d’afficher des liens sur des sites Web qui se concentrent sur ou encouragent la soumission d’un tel contenu par les utilisateurs.

6. Liens hypertextes vers d’autres sites
Les liens vers d’autres sites peuvent être inclus sur notre site. Sauf indication expresse, ces sites ne sont pas sous notre contrôle. Nous n’assumerons ni n’accepterons la responsabilité du contenu des sites tiers et nous ne serons pas tenus responsables légalement du contenu des sites tiers. L’inclusion d’un lien vers un autre site sur notre site est uniquement pour l’information et n’implique aucune approbation des sites eux-mêmes ou de ceux qui les contrôlent.

7. Limitation contractuelle sur les données
7.1 Nous faisons de notre mieux pour nous assurer que le contenu sur notre site est complet, précis et mis à jour. Toutefois, nous ne faisons aucune déclaration, assurance ou garantie (expresse ou implicite) que le Contenu soit complet, exact ou mis à jour.

8. Notre responsabilité
8.1 Dans toute la mesure autorisée par la loi applicable, nous n’acceptons aucune responsabilité envers l’utilisateur pour la perte ou les dommages, qu’ils soient prévisibles ou autrement, dans le contrat, délit (y compris la négligence), pour  la violation d’une obligation légale, ou autrement, découlant de l’utilisation ou en rapport avec l’utilisation de (ou l’incapacité d’utiliser) Notre Site ou l’utilisation ou la dépendance de toute  partie du contenu inclus sur notre Site.
8.2 Dans toute la mesure autorisée par la loi applicable, nous excluons toutes les représentations, assurances et garanties (expresses ou implicites) qui peuvent s’appliquer à notre Site ou à toute partie du contenu inclus sur notre site.
8.3 Si vous êtes un utilisateur commercial, nous n’acceptons aucune responsabilité pour la perte de bénéfices, de ventes, d’affaires ou de revenus; perte d’occasions d’affaires, de bonne volonté ou de réputation; perte d’économies prévues; interruption d’activité; ou pour toute autre perte ou des dommages indirects ou consécutifs.
8.4 Dans la mesure du possible, nous déployons tous les efforts raisonnables pour assurer que notre site est exempt de virus et d’autres logiciels malveillants. Nous n’acceptons aucune responsabilité pour la perte ou les dommages résultant d’un virus ou d’autre malware, d’une attaque par déni de service distribué, ou d’autres matériels ou événements nuisibles qui peuvent nuire à votre matériel, logiciel, données ou tout autre matériel qui se produit en conséquence de votre utilisation de notre site (y compris le téléchargement de tout contenu à partir de celui-ci) ou tout autre site mentionné sur notre site.
8.5 Nous n’assumerons ni n’accepterons aucune responsabilité  découlant d’une perturbation ou d’une non-disponibilité de notre site résultant de causes externes, y compris, sans s’y limiter, la défaillance de l’équipement des FSI, la défaillance de l’équipement hôte, l’échec du réseau de communication, les événements naturels, les actes de guerre, ou les restrictions légales et la censure.
8.6 Rien dans ces Conditions d’utilisation n’exclut ou ne restreint notre responsabilité pour la fraude ou la représentation frauduleuse, pour décès ou blessures corporelles résultant de négligence, ou pour toute autre forme de responsabilité qui ne peut être exclue ou restreinte par la loi. Pour plus de détails sur les droits légaux des consommateurs, y compris ceux relatifs au contenu numérique, veuillez communiquer avec votre bureau local de Citizens’ Advice Bureau ou le Trading Standards Office.

9. Virus, logiciels malveillants et sécurité
9.1 Nous déployons toutes les compétences et les soins raisonnables pour nous assurer que notre site est sécurisé et exempt de virus et d’autres logiciels malveillants.
9.2 Vous êtes responsable de la protection de votre matériel, logiciel, données et autres matériels contre les virus, les logiciels malveillants et d’autres risques liés à la sécurité sur Internet.
9.3 Vous ne devez pas introduire délibérément des virus ou d’autres logiciels malveillants, ni d’autre matériel qui est malveillant ou technologiquement nocif, à notre site ou via notre site.
9.4 Vous ne devez pas tenter d’obtenir un accès non-autorisé à notre Site, ou à une partie de notre site, ni au serveur sur lequel notre Site est hébergé, ni a d’autre serveur, ordinateur ou base de données connecté à notre Site.
9.5 Vous ne devez pas attaquer notre site au moyen d’une attaque par déni de service, d’une attaque par déni de service distribué ou par tout autre moyen.
9.6 En violant les dispositions des sous-clauses 9.3 à 9.5, vos activités peuvent constituer une infraction criminelle selon la Loi de 1990 sur l’utilisation abusive d’ordinateurs. Toutes ces violations seront signalées aux autorités compétentes chargées de l’application de la loi et nous coopérerons pleinement avec ces autorités en leur divulguant votre identité. Votre droit d’utiliser notre site cessera immédiatement en cas de violation.

10. Politique d’utilisation acceptable
10.1 Vous ne pouvez utiliser notre site que d’une manière légale. Spécifiquement:
10.1.1 vous devez veiller à ce que vous vous conformiez pleinement à toutes les lois et/ou règlements locaux, nationaux ou internationaux;
10.1.2 vous ne devez aucunement utiliser notre site d’une manière ou à une fin illégale ou frauduleuse;
10.1.3 vous ne devez pas utiliser notre Site pour envoyer, télécharger ou transmettre sciemment des données contenant n’importe quelle forme de virus ou d’autres logiciels malveillants, ou d’autre code conçu pour nuire au matériel informatique, aux logiciels ou aux données quelque soit leur nature; et
10.1.4 vous ne devez aucunement utiliser notre site d’une manière ou à une fin qui vise à nuire à une ou aux personnes , de quelque façon que ce soit.
10.2 Nous nous réservons le droit de suspendre ou de mettre fin à votre accès à notre site si vous enfreignez de façon importante les dispositions de cet article 10 ou l’une des autres dispositions de ces Conditions d’utilisations. Plus précisément, nous pouvons prendre une ou plusieurs des mesures suivantes :

10.2.1 suspendre, que ce soit temporairement ou définitivement, votre droit d’accès à notre site;
10.2.2 vous lancer un avertissement écrit;
10.2.3 intenter des poursuites judiciaires contre vous pour le remboursement de tous les frais pertinents sur la base d’une indemnité résultant de votre violation;
10.2.4 intenter d’autres poursuites judiciaires contre vous, le cas échéant;
10.2.5 divulguer ces renseignements aux autorités chargées de l’application de la loi, au besoin ou comme nous le jugeons raisonnablement nécessaire; et/ou
10.2.6 toute autre action /poursuite que nous jugeons raisonnablement appropriée (et légale).
10.3 Nous excluons par la présente toute responsabilité découlant de toute action (y compris, mais sans s’y limiter, celles énoncées ci-dessus) adoptée par nous en réponse aux violations de ces Conditions d’utilisation.

11. Confidentialité et cookies
L’utilisation de notre site est également régie par nos politiques de cookies et de confidentialité, disponibles à partir de la page Politique de confidentialité. Ces politiques sont incorporées dans ces Conditions d’utilisation par cette référence.

12. Modifications apportées à ces conditions d’utilisation
12.1 Nous pouvons modifier ces Conditions d’utilisation à tout moment. Si nous le faisons, les détails des modifications seront mis en évidence en haut de cette page. Toute modification sera contraignante lors de votre première utilisation de Notre Site après la mise en œuvre des modifications. Il est donc conseillé de consulter cette page de temps en temps.
12.2 En cas de conflit entre la version actuelle de ces Conditions d’utilisation et toute version antérieure, les dispositions actuelles et en vigueur prévaudront sauf indication expresse et contraire.

13. Contactez-nous
Pour nous contacter, veuillez nous envoyer un courriel à admin@guidelondon.org.uk ou utilisez l’une des méthodes fournies sur notre page de Contact à https://guidetolondon.discovertheweb.co.uk/contact-us/.

14. Communications de notre part
14.1 Si nous avons vos coordonnées, nous pouvons de temps en temps vous envoyer des avis importants par courriel. Ces avis peuvent porter sur des questions, y compris, mais sans s’y limiter, des changements de service et des modifications apportées à ces Conditions d’utilisation.
14.2 Nous ne vous enverrons jamais des courriels de marketing de n’importe quelle sorte sans votre consentement exprès. Si vous donnez ce consentement, vous pouvez vous retirer à tout moment. Tous les courriels de marketing envoyés par Nous comprennent un lien de désabonnement. Si vous décidez de ne plus recevoir des courriels de Nous à un moment précis, cela peut prendre jusqu’à 5 jours ouvrables pour nous de respecter votre demande. Pendant ce temps, il est possible que vous continuiez à recevoir des courriels de Nous.
14.3 Pour toute question ou plainte concernant les communications de Notre part (y compris, mais sans s’y limiter, les courriels de marketing), veuillez nous contacter à admin@guidelondon.org.uk ou par l’intermédiaire de https://guidetolondon.discovertheweb.co.uk/contact-us/.

15. Protection des données personnelles
15.1 Tous les renseignements personnels que nous pouvons recueillir seront recueillis, utilisés et conservés conformément aux dispositions de la Loi de 1998 sur la protection des données et à vos droits et à nos obligations en vertu de cette loi.
15.2 Nous pouvons utiliser vos renseignements personnels pour:
15.2.1 Répondre à toute communication envoyée par vous;
15.2.2 Vous envoyer des avis importants, tels que détaillés à l’article 14;
15.3 Nous ne transmettrons pas vos renseignements personnels à de tierces parties.

16. Loi applicable et compétence
16.1 Ces conditions d’utilisation et les rapports entre vous et nous (contractuels ou non) doivent être régis et interprétés conformément à la loi de l’Angleterre et du Pays de Galles.
16.2 Si vous êtes un consommateur, vous bénéficierez de toutes les dispositions obligatoires de la loi dans votre pays de résidence. Rien dans la sous-clause 16.1 ci-dessus n’enlève ou ne réduit vos droits en tant que consommateur de s’en remettre à ces dispositions.
16.3 Si vous êtes un consommateur, tout litige, controverse, procédure ou réclamation entre vous et nous concernant ces Conditions d’utilisation, ou les rapports entre vous et nous (contractuels ou autres), sera soumis à la compétence des tribunaux de L’Angleterre, le Pays de Galles, l’Écosse ou l’Irlande du Nord, selon votre résidence.
16.4 Si vous êtes une entreprise, tout litige concernant ces Conditions d’utilisation, les rapports entre vous et nous, ou toute question qui en découle ou qui y est associée (contractuelle ou autre) sera assujetti à la compétence exclusive des tribunaux d’Angleterre et du Pays de Galles.

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